Comment rentabiliser son terrain ?
4 solutions simples pour tirer profit de votre jardin ou de votre terrain Réaliser votre potager : si vous avez l'âme d'un jardinier,...
Le Blog
assurance terrain
- 1 juin
- 2 Min
Comment économiser l'eau au jardin ?
10 solutions faciles à mettre en oeuvre pour lutter contre la raréfaction de l'eau ! Voici quelques astuces simples et rapides pour...
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assurance terrain
- 17 févr.
- 4 Min
Modèle de contrat pour la location d'un terrain nu
Cette lettre type est destinée à établir un contrat de location de terrain nu entre particuliers. Compte tenu de la nature du contrat, il...
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assurance terrain
- 15 févr.
- 2 Min
Forage et puits : démarches et réglementation
Vous possédez un terrain et souhaitez creuser un puits ou effectuer un forage afin de pouvoir utiliser l'eau captée à des fins...
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assurance terrain
- 2 oct. 2020
- 1 Min
Comment assurer les chevaux, poneys, ânes ... présents sur un terrain privé
Vous posséder ou louez un terrain sur lequel vous avez un ou plusieurs animaux de selle. Si votre contrat habitation permet dans certains...
45 vues0 commentaire
assurance terrain
- 2 oct. 2020
- 1 Min
Assurance bovins et ovins
Responsabilité civile de vos moutons, brebis, vaches ... Si vous détenez quelques moutons, chèvres ou vaches à titre privé, sachez que...
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assurance terrain
- 14 mai 2020
- 1 Min
Marche, randonnée ou promenade en forêt, quels sont vos droits ?
De façon générale, la promenade en forêt est autorisée dès lors qu'aucune interdiction n' a été matérialisée sur les zones que vous...
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assurance terrain
- 28 janv. 2020
- 1 Min
Quel bail de location pour un terrain nu ?
Vous êtes propriétaire d'un terrain nu et souhaitez louer votre bien. Dans ce cas, 3 solutions s'offrent à vous. Le bail terrain nu, le...
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assurance terrain
- 16 oct. 2019
- 1 Min
Particuliers, comment déclarer et assurer vos ruches?
Si vous possédez une ou plusieurs colonies d'abeille, vous devez les déclarer chaque année auprès du Ministère de l'Agriculture et de...
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assurance terrain
- 23 mai 2019
- 1 Min
Bornage d'un terrain et voisinage : quels sont vos droits ?
L'article 646 du Code civil précise que : "tout propriétaire peut obliger son voisin au bornage de leur propriété contigu. Le bornage se...
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assurance terrain
- 21 mai 2019
- 2 Min
Mur mitoyen : définition, loi et règles à respecter
Mur mitoyen : définition Un mur mitoyen peut être défini comme une limite séparative entre deux propriétés contigues. Dans les faits, dés...
14 vues0 commentaire
assurance terrain
- 15 mai 2019
- 1 Min
Acheter un terrain : liste des sites internet spécialisés
L'achat d'un terrain commence par la recherche des biens à vendre sur la zone recherchée. Consulter les agents immobiliers locaux...
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assurance terrain
- 24 janv. 2019
- 1 Min
Indivision et propriété non bâtie : quelle responsabilité ?
L'indivision sur des terrains non bâtis, boisés ou constructibles n'est pas une exception. Il est fréquent de rencontrer cette situation,...
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assurance terrain
- 3 août 2018
- 1 Min
Droit de préférence et terrains boisés
Le droit de préférence des propriétaires de terrains boisés : explications, obligations et conditions Le droit de préférence permet aux...
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assurance terrain
- 5 mars 2018
- 1 Min
Fiscalité des terrains non bâtis
La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) est établie au 1er janvier de chaque année. Sous certaines conditions, des...
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assurance terrain
- 5 mars 2018
- 1 Min
Terrain non entretenu : que faire ?
Certains propriétaires négligent l'entretien régulier de leur bien et le laisse en friche. Le voisinage peut alors subir différentes...
40 vues0 commentaire
assurance terrain
- 5 mars 2018
- 1 Min
Terrain non constructible & habitation légère
Quels sont les hébergements provisoires autorisés par la loi sur un terrain nu ? Vous venez d'acquérir le terrain de vos rêves mais il...
64 vues0 commentaire
assurance terrain
- 5 mars 2018
- 1 Min
Plan d'eau et autorisation administrative
La présence d'une retenue d'eau ou la création d'un plan d'eau sur votre propriété nécessite des démarches administratives qui différent...
12 vues0 commentaire
assurance terrain
- 5 mars 2018
- 1 Min
"Et au milieu coule une rivière"
Que votre rivière soit domaniale ou privée, certaines règles d'entretien doivent être respectées Propriétaire d'une rivière privée, vous...
7 vues0 commentaire
assurance terrain
- 1 mars 2018
- 1 Min
Habitation Légère de Loisir (HLL) vs Caravane : quelles différences ?
L'habitation Légère de Loisir, ou HLL, peut se distinguer de la caravane sur plusieurs points relatifs notamment à la notion de mobilité...
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