Exonération de taxe foncière sur les terrains non bâtis : qui sont les bénéficiaires ?
L'exonération de taxe foncière sur les terrains non bâtis en France peut s'appliquer dans certaines situations spécifiques. Comprendre...
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Le Blog
assurance terrain
26 avr. 20231 Min
Les terrains non bâtis : des solutions pour une agriculture durable
Vous êtes à la recherche d'opportunités pour développer une agriculture respectueuse de l'environnement ? Les terrains non bâtis peuvent...
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assurance terrain
26 avr. 20232 Min
Mobile home : nouvelles normes de sécurité et de qualité pour 2023
Les mobile homes sont de plus en plus populaires en France, offrant une alternative abordable et flexible aux hébergements traditionnels....
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assurance terrain
19 janv. 20232 Min
Exemple de jardin permaculturel
Il est à noter qu'un jardin permaculturel se compose de plusieurs zones, plus ou moins éloignées du lieu de vie en fonction de la surface...
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assurance terrain
27 juil. 20221 Min
Comment rentabiliser son terrain ?
4 solutions simples pour tirer profit de votre jardin ou de votre terrain Réaliser votre potager : si vous avez l'âme d'un jardinier,...
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assurance terrain
1 juin 20222 Min
Comment économiser l'eau au jardin ?
10 solutions faciles à mettre en oeuvre pour lutter contre la raréfaction de l'eau ! Voici quelques astuces simples et rapides pour...
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assurance terrain
17 févr. 20224 Min
Modèle de contrat pour la location d'un terrain nu
Cette lettre type est destinée à établir un contrat de location de terrain nu entre particuliers. Compte tenu de la nature du contrat, il...
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assurance terrain
15 févr. 20222 Min
Forage et puits : démarches et réglementation
Vous possédez un terrain et souhaitez creuser un puits ou effectuer un forage afin de pouvoir utiliser l'eau captée à des fins...
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assurance terrain
2 oct. 20201 Min
Comment assurer les chevaux, poneys, ânes ... présents sur un terrain privé
Vous posséder ou louez un terrain sur lequel vous avez un ou plusieurs animaux de selle. Si votre contrat habitation permet dans certains...
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assurance terrain
2 oct. 20201 Min
Assurance bovins et ovins
Responsabilité civile de vos moutons, brebis, vaches ... Si vous détenez quelques moutons, chèvres ou vaches à titre privé, sachez que...
60 vues0 commentaire
assurance terrain
14 mai 20201 Min
Marche, randonnée ou promenade en forêt, quels sont vos droits ?
De façon générale, la promenade en forêt est autorisée dès lors qu'aucune interdiction n' a été matérialisée sur les zones que vous...
129 vues0 commentaire
assurance terrain
28 janv. 20201 Min
Quel bail de location pour un terrain nu ?
Vous êtes propriétaire d'un terrain nu et souhaitez louer votre bien. Dans ce cas, 3 solutions s'offrent à vous. Le bail terrain nu, le...
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assurance terrain
16 oct. 20191 Min
Particuliers, comment déclarer et assurer vos ruches?
Si vous possédez une ou plusieurs colonies d'abeille, vous devez les déclarer chaque année auprès du Ministère de l'Agriculture et de...
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assurance terrain
23 mai 20191 Min
Bornage d'un terrain et voisinage : quels sont vos droits ?
L'article 646 du Code civil précise que : "tout propriétaire peut obliger son voisin au bornage de leur propriété contigu. Le bornage se...
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assurance terrain
21 mai 20192 Min
Mur mitoyen : définition, loi et règles à respecter
Mur mitoyen : définition Un mur mitoyen peut être défini comme une limite séparative entre deux propriétés contigues. Dans les faits, dés...
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assurance terrain
15 mai 20191 Min
Acheter un terrain : liste des sites internet spécialisés
L'achat d'un terrain commence par la recherche des biens à vendre sur la zone recherchée. Consulter les agents immobiliers locaux...
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assurance terrain
24 janv. 20191 Min
Indivision et propriété non bâtie : quelle responsabilité ?
L'indivision sur des terrains non bâtis, boisés ou constructibles n'est pas une exception. Il est fréquent de rencontrer cette situation,...
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assurance terrain
3 août 20181 Min
Droit de préférence et terrains boisés
Le droit de préférence des propriétaires de terrains boisés : explications, obligations et conditions Le droit de préférence permet aux...
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assurance terrain
5 mars 20181 Min
Fiscalité des terrains non bâtis
La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) est établie au 1er janvier de chaque année. Sous certaines conditions, des...
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assurance terrain
5 mars 20181 Min
Terrain non entretenu : que faire ?
Certains propriétaires négligent l'entretien régulier de leur bien et le laisse en friche. Le voisinage peut alors subir différentes...
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